Marque expirée - Marque en non vigueur
FRUIT PACK
Numéro de dépôt :
3440260
Date de dépôt :
10/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2016
Présentation de la marque FRUIT PACK
Déposée le 10 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RBL Plastiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUIT PACK »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUIT PACK est expirée depuis le 10 juillet 2016.
RBL Plastiques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33